François Morvan


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MORVAN François
oncologie
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut="2021-06-01"
JORFTEXT000045523510(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Morvan François
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-12-01"
INTJ2029320S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Morvan (François)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Morvan François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808572S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Morvan François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2017-04-01"
INTJ1710314S(source BOMI)
promotion
19 Juin 201719/06/2017
De: Morvan (François)
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : oncologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2014
AFSN1430696A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Morvan François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
INTJ1223115S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Morvan (François)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Oncologie médicale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: François Morvan
Objet:
coordonnateurs académiques à la formation continue dans l'enseignement supérieur
date_debut="2011-10-08"
duree="quatre ans"
ESRS1100321A(source BOESR)
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Morvan (François, Bertrand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Florence Aillet et Malo Testard, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000645262(source JORF)
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Morvan (François, Bertrand)
Objet:
titulaire d'un office de notaire
Lamballe (Côtes-d'Armor)
Groupe:
Office de notaire
JORFTEXT000000645262(source JORF)
cessation de fonction
15 Juin 200715/06/2007
De: Morvan (François)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000784562(source JORF)
nomination
05 Mars 200305/03/2003
De: Morvan (François)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000411311(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Morvan (François)
Objet:
au titre de l'année 2001 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000757399(source JORF)
nomination
08 Juin 200108/06/2001
De: Morvan (François)
médecin des hôpitaux, cancérologie : centre hospitalier de Pontoise, service Oncologie
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000186841(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Morvan (François)
(spécialité Cancérologie) : centre hospitalier de Pontoise (oncologie médicale) (Val-d'Oise)
Objet:
praticiens hospitaliers à temps plein par suite de la transformation de leur poste de temps partiel en temps plein, dans les établissements suivants
JORFTEXT000000733550(source JORF)
nomination
26 Décembre 199626/12/1996
De: Morvan (François, Bertrand)
Objet:
notaire
Remplace:M. Maurey (Henri, Denis, Max, Jacques, Leclerc)
notaire
notaire_residence="Lamballe (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000000381622(source JORF)
nomination
19 Décembre 199619/12/1996
De: Morvan (François, Louis)
soldat, artillerie. Médaille militaire du 9 juillet 1987
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Au grade de chevalier
Médaille militaire du
22 mars 1990
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000371487(source JORF)
nomination
27 Juillet 199527/07/1995
De: Morvan (François, Bertrand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Contingent 1991/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.